Enregistrement, modification, suspension

Peu importe que vous ayez acheté une voiture neuve sortie d’usine ou une voiture d’occasion, vous devez l’immatriculer avant le premier trajet. Les différentes possibilités d’immatriculation de véhicule et les procédures y afférentes sont décrites dans le présent chapitre.

Immatriculation d’un véhicule neuf sorti d’usine

Si vous avez acquis un véhicule neuf sorti d’usine, vous trouverez toutes les choses importantes à savoir sur la procédure d’immatriculation dans la description de procédure « Immatriculation d’un véhicule ». Souvent le concessionnaire chez qui vous avez acheté le véhicule vous propose d’immatriculer votre véhicule.

Immatriculation d’un véhicule d’occasion

Vous venez d’acheter un véhicule d’occasion et vous souhaitez réaliser l’ensemble des formalités dans les plus brefs délais. Dans ce cas, différentes procédures entrent en question, selon la situation :

• Achat d’un véhicule encore immatriculé
  Si vous avez acheté un véhicule d’occasion, qui est encore immatriculé au nom d’un ancien propriétaire, vous devez déposer, dans les plus brefs délais, une demande de transfert de propriété auprès du Service des immatriculations compétent. Peu importe si le véhicule est déjà immatriculé dans un chef-lieu de commune (Stadtkreis) ou district (Landkreis) de votre lieu d’habitation ou dans un autre. Les documents que vous devez présenter à ce titre et ce à quoi vous devez veiller est consultable dans la description de procédure « Modification des papiers du véhicule avec changement de détenteur du véhicule ».
  
  En outre, la description de procédure « Ré-immatriculation d'un véhicule » fournit également des informations sur la manière dont vous devez procéder si vous avez acheté un véhicule d’occasion à l’étranger et souhaitez l’immatriculer au Bade-Wurtemberg.
  
  Note : le vendeur et l'acheteur sont tenus de déclarer au Service des immatriculations immédiatement le changement de détenteur d'un véhicule encore immatriculé. La description de procédure « Obligation de déclaration de vente du véhicule » vous décrit la situation avec davantage de précision.
• Achat d’un véhicule déjà désimmatriculé
  Si le véhicule d’occasion que vous avez acquis a déjà été désimmatriculé par l’ancien propriétaire, vous devez le ré-immatriculer dans votre circonscription d’immatriculation. Des informations détaillées sont disponibles dans la description de procédure « Ré-immatriculation d’un véhicule ».

Déménagement

Lors du déménagement dans un autre chef-lieu de commune ou district, vous devez procéder au changement d’immatriculation. Vous en apprendrez davantage dans la description de procédure « Modification des papiers du véhicule sans changement de détenteur du véhicule ».

Dans le cas d’un déménagement au sein d’un même chef-lieu de commune ou district, vous pouvez conserver votre ancienne plaque d’immatriculation. Dans ce cas, vous devez seulement faire entrer votre nouvelle adresse dans les papiers du véhicule.

Suspension de l’immatriculation du véhicule

Si vous ne souhaitez pas utiliser votre véhicule pendant un certain temps, vous pouvez suspendre provisoirement les papiers du véhicule. Vous trouverez plus d’informations à ce sujet dans la description de procédure « Suspension de l’immatriculation (immobilisation) ».

Note de publication

Le présent texte a été rédigé, dans sa version d'origine allemande, en étroite collaboration avec les services compétents. Le Verkehrsministerium l'a activé le 16.08.2021. Seul le texte allemand a force obligatoire. Le Land n'assume aucune responsabilité quant à la traduction des textes.

En cas de doutes, de questions ou de problèmes, adressez-vous directement à l'autorité compétente.